Marque enregistrée - Marque en vigueur

COURS MASSON
Mme MASSON Marie

Numéro de dépôt :
4324595
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2026
COURS MASSON de MASSON Marie

Présentation de la marque COURS MASSON

Déposée le 22 décembre 2016 par madame MASSON Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COURS MASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est madame MASSON Marie domicilié(e) 17 rue de l'Eglise - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCAT, Mme BUTTARD Magali domicilié(e) 25 RUE Coquillière - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COURS MASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324595.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURS MASSON arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

MASSON Marie a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , COURS MASSON


Mme MASSON Marie - 17 rue de l'Eglise - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


CABINET D'AVOCAT, Mme BUTTARD Magali - 25 RUE Coquillière - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Appareils et instruments d'instruction ou d'enseignement ; logiciel téléchargeable sous forme d'application mobile permettant la mise en relation automatisée entre des prescripteurs de prestations d'enseignement et des particuliers aux fins de réservation de prestations d'enseignement et d'éducation à domicile et de partage d'informations sur lesdites prestations ; programmes d'ordinateurs enregistrés notamment logiciels permettant d'offrir des prestations d'enseignement et d'éducation par terminaux d'ordinateur, Internet et applications sur téléphones mobiles ; logiciels informatiques de coordination et d'intermédiation de services d'enseignement et d'éducation, à savoir logiciels non téléchargeables et applications mobiles permettant la mise en relation automatisée de prescripteurs de prestations d'enseignement et de particuliers aux fins de réservation de prestations d'enseignement et d'éducation à domicile ; services de publication électroniques téléchargeables ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, téléphones mobiles, disques acoustiques ; CD-Rom, DVD Rom, disque dur, clé USB ; machines à calculer, calculatrice (appareils scientifiques) ;

Produits de l'imprimerie et notamment livres, manuels instructifs (équipements d'enseignement), manuels d'enseignement et éducatifs (équipements d'enseignement à l'exclusion des appareils d'enseignement), revues, magazines, manuels scolaires ; articles de papèterie ; cahier de vacances ; guide d'activités pédagogiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'intermédiation commerciale ; services de mise en relation entre prescripteurs de prestations d'enseignement et particuliers aux fins de réservation de prestations d'enseignement et d'éducation à domicile ; mise en relation entre contacts professionnels et particuliers aux fins de prestations d'enseignement et d'éducation à domicile ; placement de personnel ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; promotion des services de tiers, à savoir d'enseignement et d'éducation à domicile, par la fourniture d'un logiciel téléchargeable notamment sous forme d'application mobile permettant la mise en relation automatisée de prescripteurs de prestations d'enseignement et de particuliers aux fins de réservation de prestations d'enseignement et d'éducation à domicile et de partage d'informations sur lesdites prestations ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de diffusion (transmission) multimédia, audio et vidéo par Internet et autres réseaux de communication, de tout type notamment de cours scolaires, de cours magistraux et de matériels pédagogiques en rapport avec l'enseignement, le soutien scolaire et/ou la préparation à des examens dans le cadre d'études secondaires et/ou supérieures ; services de télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs ; services de téléchargement de livres, d'oeuvres littéraires ou scientifiques ; mise à disposition de forum de discussion [chat] sur Internet ; services de mise à disposition d'un accès à un site Web comportant des informations en matière de services d'enseignement et d'éducation, et notamment de services de réservation de prestations d'enseignement et d'éducation à domicile dispensées par des tiers ;

Matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, et notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, réceptions (divertissement) ; organisation et mise en oeuvre pratique de forums éducatifs opérés par des personnes ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; services d'orientation professionnelle (conseils en éducation) ; production de films, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision à des fins d'éducation et d'enseignement ; location de films cinématographiques et/ou d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne ; micro-édition ; services de conseils relatifs aux matières d'enseignement scolaire, publication de textes pédagogiques pour l'enseignement et l'éducation ; fourniture de services d'information en matière d'enseignement et d'éducation ;

Services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements et des discussions interactives ; fourniture d'accès à un logiciel non téléchargeable en ligne permettant d'offrir des prestations d'enseignements et d'éducation à distance ; services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateurs et dans le domaine de l'informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ;

Conseils juridiques ; concessions de licences de propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; services de réseautage social en ligne et de mise en relation en ligne accessible par le biais d'application mobile téléchargeables ou de site Internet ; à savoir service de réseautage social en ligne.